Mentions légales

Mentions légales

Nous informons nos visiteurs que le portail de l’hôpital Beaujon ne peut répondre aux questions d’ordre médical ou relatives à des situations d’urgence médicale. Le Portail de l’hôpital Beaujon ne peut en aucun cas assurer des conseils médicaux ou répondre à des situations d’urgence par le biais de sa messagerie mail ou de ses forums du site Internet.

En cas d’urgence médicale, composez le 15 sur le territoire national (FRANCE).

En cas de situation médicale non urgente, consultez le médecin de votre choix qui pourra vous examiner et saura résoudre votre problème, ou vous adresser à une consultation spécialisée le cas échéant.

La gestion éditoriale

  • Ce site est destiné à un public très large, d’usagers, de médecins, d’étudiants ou de professionnels de santé.
  • La gestion éditoriale du portail institutionnel de l’hôpital Beaujon, Assistance Publique – Hôpitaux de Paris est assurée par le service communication de l’hôpital Beaujon .
  • Directeur de Publication : Pauline MAISANI, Directrice de Beaujon et Bichat – Claude Bernard.
  • Responsable de la rédaction : Virginie BARRABE,  Directrice de la communication de l’AP-HP.Nord – Université de Paris.
  • La conception éditoriale, le suivi et les mises à jour du site sont assurés par Maryna GIANNELLI et Glwadys MONCHAL du Service communication de l’hôpital Beaujon

L’hébergement

L’hébergement est assuré par l’Agence Technique de l’Informatique de l’AP-HP située 67, Boulevard Bessières 75017 Paris, Téléphone : 01 40 25 38 30 et par l’Hôpital Bichat situé 4, rue Henri-Huchard 75018 Paris, Téléphone : 01 40 25 80 80.

Conduite du projet

  • La définition, la conception du projet portail internet de l’hôpital Beaujon a été réalisées par le Service communication de l’hôpital Beaujon.
  • Le développement est assuré par le Centre de Compétences et de Services Travail Collaboratif et Communication de l’Assistance Publique Hôpitaux de Paris (CCSTCC).

Supervision

Équipe projet internet et multimédia : AP-HP.

Illustrations

Anne GAUTHIER, Maryna GIANNELLI, Glwadys MONCHAL et contributeurs de l’AP-HP

Icônes utilisées sur les boutons faites par Freepik venant de www.flaticon.com

Icônes utilisées sur les boutons faites par Srip venant de www.flaticon.com

Icônes utilisées sur les boutons faites par DDara venant de www.flaticon.com

Les droits de reproduction

Tous les contenus présents sur le portail de l’hôpital Beaujon, Assistance Publique – Hôpitaux de Paris sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur ou par défaut à l’accord de l’AP-HP (art. L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Toute page du site reproduite doit donner l’indication de la source sous la forme « article paru sur le portail internet de l’hôpital Beaujon , Assistance Publique – Hôpitaux de Paris ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites.

L’iconographie

  • Les photos présentes sur le site proviennent soit de la photothèque de  l’hôpital Beaujon soit de la photothèque de l’AP-HP. En tout état de cause l’utilisation d’une photographie du site ne peut se faire qu’après accord. Contacter le service de la communication de l’hôpital Beaujon.
  • Les dessins, illustrations et iconographies présentes sur les pages du site internet institutionnel sont protégés par le code de la propriété intellectuelle (art L112-2, art L121-1 et suivants) et ne peuvent faire l’objet d’une reproduction sans autorisation du titulaire des droits d’auteur (art L122-4). En tout état de cause l’utilisation d’un dessin, illustration ou iconographie du site ne peut se faire qu’après accord du service communication de l’hôpital Beaujon.

La protection des données personnelles

L’AP-HP est soucieuse de préserver la confidentialité et la sécurité de vos données personnelles et attache une grande importance à la protection de votre vie privée. La présente notice a pour objet de vous informer sur les conditions de traitement de vos données personnelles collectées par l’AP-HP en qualité de responsable de traitement.

Pourquoi l’AP-HP collecte vos données ? Le traitement de vos données a pour objectif l’organisation de votre prise en charge et la constitution de votre dossier médical, la gestion de votre dossier administratif (en ce compris la facturation), et plus généralement, l’organisation et le pilotage des services de soins. Vos données peuvent enfin traitées à des fins de recherche dans le domaine de la santé, si vous ne vous y opposez pas.

Quelles sont les données collectées ? Lors de votre prise en charge, l’AP-HP collecte vos données administratives (ex : identité, numéro de sécurité sociale, coordonnées, etc.) et vos données médicaux-sociales (état de santé, résultat d’examen, pathologie, habitudes de vie, etc.).

Combien de temps vos données sont-elles conservées ? Vos données de santé sont traitées et conservées au sein de notre système d’information le temps de votre prise en charge, et sauf exception, au maximum vingt ans à compter de votre dernière venue dans un établissement de l’AP-HP.  L’AP-HP a mis en place des moyens de sécurité logiques, physiques et organisationnels adaptés, afin d’empêcher que vos données ne soient endommagées ou divulguées à des tiers non autorisés (ex. : gestion des accès et habilitations).

Qui a accès à vos données ? Vos données sont réservées aux professionnels de l’équipe de soins de l’AP-HP et aux gestionnaires des services administratifs, logistiques et informatiques de l’AP-HP. Certaines de vos données peuvent être transmises à des tiers autorisés (ex. : ARS, CNAM et organismes complémentaires, autorités de police ou judiciaires) à nos prestataires de services techniques et sous-traitants intervenant pour le compte et sur les instructions de l’AP-HP. Dans tous les cas : (i) l’accès à vos données par ces destinataires est limité aux catégories de données qui leur sont strictement nécessaires pour leur mission, et (ii) ces derniers sont soumis au secret professionnel ou à une obligation contractuelle de confidentialité. Les données ne sont pas transmises hors de l’UE ou à d’autres destinataires (ex. : votre médecin traitant) sans votre consentement explicite et préalable.

Quelle est la base légale des traitements ? Les traitements mis en œuvre à l‘AP-HP s’inscrivent dans le cadre, selon les cas, (i) d’une obligation légale à laquelle l’AP-HP est soumis, (ii) d’une mission d’intérêt public dont est investie l’AP-HP, (iii) de la sauvegarde des intérêts vitaux, ou encore (iv) d’un intérêt légitime poursuivi par l’AP-HP.

Quels sont vos droits ? vous disposez d’un droit d’accès, d’information, de rectification, de limitation et d’opposition, et d’un droit à définir des directives sur la conservation, l’effacement et la communication de ces données après votre décès, en vous adressant par courrier postal à tout moment à l’hôpital concerné ou au professionnel de santé vous ayant pris en charge. En cas de difficulté, vous pouvez ensuite saisir le DPO de l’AP-HP (protection.donnees.dsi@aphp.fr). Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez enfin adresser une réclamation à la CNIL sur son site web https://www.cnil.fr.

Vos droits dans le cadre de l’utilisation de vos données de santé pour la recherche médicale (EDS) : Les données collectées par l’AP-HP sont utilisées pour réaliser des travaux de recherche afin d’améliorer la qualité des soins. Précisément, un Entrepôt de Données de Santé (EDS) a été mis en place à l’AP-HP afin de permettre la réalisation, à partir des données recueillies pour les soins (visées ci-dessus à l’article « Quelles sont les données collectées »), de recherches dites non interventionnelles, d’études de faisabilité des essais cliniques et d’études de pilotage de l’activité hospitalière. Vous pouvez consulter le portail d’information de l’EDS ( http://eds.aphp.fr/ ) pour en savoir plus sur l’objectif de chaque recherche, les données utilisées, les partenariats et les modalités d’exercice de vos droits. Aucune recherche impliquant plusieurs équipes médicales n’est réalisée sans l’avis favorable du Comité Scientifique et Ethique de l’EDS de l’AP-HP. Dans le cadre de partenariats élaborés par l’AP-HP, des résultats non individuels constitués uniquement de données agrégées (regroupant plusieurs patients) pourraient être partagés avec des partenaires externes intervenant dans la recherche. Les découvertes issues des projets de recherche (résultats, scores, algorithmes…) peuvent faire l’objet de publications scientifiques. Elles peuvent également donner lieu à des brevets : les licences accordées sur ces brevets sont susceptibles d’être valorisées financièrement.

Vous pouvez, à tout moment et sans vous justifier, exprimer une opposition à cette utilisation des données en vous adressant au directeur de l’hôpital où vous (ou votre enfant) avez été pris en charge ou en remplissant le formulaire d’opposition électronique disponible à l’adresse https://eds.aphp.fr/patient/vos-droits?population=patient. Votre éventuelle opposition n’affectera en rien la qualité de la prise en charge médicale ou des soins dispensés, ni la relation avec le médecin hospitalier. Les Chargés des Relations avec les Usagers et les Représentants des Usagers sont également à votre écoute (dans la rubrique « témoignages et réclamations » : https://www.aphp.fr/contenu/vous-avez-une-question) ou poser une question/faire une réclamation : https://www.aphp.fr/poser-une-question-faire-une-reclamation

Liens externes

Certaines pages du portail contiennent des liens qui renvoient sur des sites internet externes. L’AP-HP ne saurait être tenue pour responsable de l’évolution de ces sites en ce qui concerne notamment : la non-conformité à la réglementation, les modifications, les suppressions, les ajouts, ou la non actualisation des contenus. Merci de nous signaler tous abus.

La politique publicitaire

Le présent portail internet de l’hôpital Beaujon refuse toute forme de publicité. Le portail n’accueille ni ne reçoit de fonds publicitaires.

Label HONcode

Ce site respecte les principes de la charte HONcode.

 Webmestre: contacter le webmestre

Copyright © 2020 Assistance Publique – Hôpitaux de Paris. Tous droits réservés.

Consulter les mentions légales du siège de l’AP-HP